SOMMAIRE

I. Organisation du comité
II. Règlement des compétitions sous l’égide du Comité Lorrain
III. Aides pécuniaires et défraiements du Comité Lorrain
IV. Organisation des TRAP / PAP
V. Organisation du Championnat de France des – 18 ans
VI. Calendrier
VII. Arbitrage
VIII. Licences
IX. Envoi des résultats et des redevances
X. Manquements à la charte d'éthique et sanctions
XI. Cagnotte solo du Comité Lorrain
XII. Commissions




I. ORGANISATION DU COMITE LORRAIN

1. LES MEMBRES :

Les membres actifs sont des personnes physiques.
En règle générale, en même temps qu’ils s’affilient, les membres actifs adhèrent à un club, lui-même membre du Comité lorrain.
Il leur appartient de prendre toutes les informations sur les conditions de participation aux compétitions, aux règlements de la Fédération, du Comité, et de s’y conformer.
Cotisations : elles sont définies par la Fédération .


2. LES CLUBS :

Affiliés directement à la FFSc, les clubs du Comité lorrain sont rattachés à un secteur.
C’est le Comité directeur qui décide du rattachement d’un club à un secteur, notamment pour les clubs en périphérie de secteur.


3. LES SECTEURS :

3.1 Le Comité lorrain est divisé en 5 secteurs correspondant aux départements lorrains, la Moselle étant partagée en deux secteurs communément appelés Fer et Charbon.
3.2 Chaque secteur a un responsable de secteur, élu, pour 3 ans, par l’assemblée des présidents des clubs du secteur. Un secteur peut s’organiser en association des clubs du secteur, déclarée en préfecture (ou au tribunal, pour les Mosellans), avec des statuts qui doivent être, préalablement validés par l’assemblée générale du Comité.
3.3 Chaque secteur bénéficie d’une autonomie d’organisation des compétitions fédérales, dans la mesure où il respecte les règlements édictés par la Fédération ou le Comité.
3.4 Pour son administration financière, le secteur bénéficie, au début de chaque année de fonctionnement, d’une somme décidée par le Comité directeur. En fin d’année, le responsable du secteur doit rendre compte de l’emploi de cette somme en produisant les pièces justificatives de ses dépenses.
3.5 Le Responsable de secteur : Il est responsable, dans son secteur, de la mise en œuvre des décisions prises par le Comité directeur.
Il anime les réunions des présidents du secteur.
Il est responsable de l’organisation des compétitions officielles dans son secteur, responsabilité qu’il peut déléguer à des licenciés.
Il est responsable de la globalisation des résultats et de leur envoi au Président du Comité, au responsable du calendrier et sur Scrablor.
Il est chargé de la partie financière de la compétition (envoi des recettes et des dépenses au trésorier), sous forme de pièces justificative normalisée.
Il est chargé de la somme annuellement allouée par le Comité pour le fonctionnement de son secteur.
Il est secondé par un (ou plusieurs) suppléant(s), élu(s) par l’assemblée des présidents du secteur.
En cas de vacance, le suppléant le remplace jusqu’à l’élection d’un nouveau responsable, dans un délai de 3 mois. La réunion d’élection doit être présidée par un membre du Comité directeur non impliqué dans sa succession.


4. LE COMITE :

- Il est délégué par la FFSc pour la représenter auprès des clubs et des licenciés. De même, il représente les licenciés et les clubs auprès de la Fédération.
- Il organise l’élection de ses représentants à l’AG fédérale, à savoir un licencié par secteur (en désignation tournante). La durée du mandat de ces représentants est d’une année renouvelable.
- Les réunions du Comité directeur ont lieu au moins une fois par trimestre. La présence d’au moins 6 membres est nécessaire pour la validité des délibérations. Celles-ci peuvent être prises à main levée. Aucune procuration n’est possible.
- A l’invitation du Comité directeur, les présidents des commissions, ou tout autre licencié invité pour son expertise, assistent à ses réunions. Ils ne peuvent prendre part au vote.
- Si une décision relevant de sa compétence doit être prise entre deux réunions de celui-ci, elle incombe au Président qui consultera auparavant les responsables de secteur.




II. REGLEMENT DES COMPETITIONS SOUS L’EGIDE DU COMITE LORRAIN

1. CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX :

1.1 Généralités
Compétitions ouvertes en priorité aux licenciés dans un club du département ou aux joueurs classés K00 et résidant dans le secteur départemental.

1.2 Championnat départemental individuel
Chaque secteur doit organiser son championnat à une date en conformité avec les calendriers national et régional.
C’est un TH en 2 ou 3 manches (sur décision de l’AG de secteur) soit sur un samedi ou un dimanche.
Il est assujetti aux mêmes conditions d’organisation que les TH.
Les droits minima d’inscription à cette épreuve sont fixés lors de l’Assemblée Générale.
Chaque secteur détermine les titres à décerner. En cas d’égalité pour le titre de champion toute catégorie une partie en blitz en mort subite départagera les joueurs classés ex-aequo.
Ce championnat entre en compte dans le classement du Trophée Lorrain.

1.3 Championnats départementaux en blitz, paires et par équipes
Chaque secteur a la faculté d’organiser en sus des championnats départementaux en blitz, en paires et par équipes.
Le secteur peut déterminer la compétition comme un TRAP ou un TH et par conséquence il est assujetti aux mêmes conditions d’organisation que ceux-ci.


2. CHAMPIONNATS REGIONAUX :

2.1 Généralités
Compétitions ouvertes en priorité à tous les licenciés du comité K.
Chaque championnat décernera un titre de champion régional dans chaque catégorie et les champions se verront récompensés par un trophée.
Son organisation est assurée à tour de rôle par les 5 secteurs dans le sens des aiguilles d’une montre.
L’organisation du championnat individuel est toujours couplée avec celle en blitz sur un week-end : le samedi en blitz, le dimanche en individuel.
Les droits d’inscription à chaque championnat sont fixés lors de l’Assemblée Générale.
En cas d’égalité pour le titre de champion de Lorraine toutes catégories, une partie en blitz, en mort subite départagera les ex-aequo.

2.2 Championnat de Lorraine individuel
Cette compétition est un tournoi homologué en 3 manches, limité à 160 joueurs.
Il se dispute sous la double responsabilité du Comité lorrain et du correspondant de secteur.
Ce dernier ouvre les inscriptions au minimum 6 semaines avant la date de l’épreuve et les clôt sans préavis dès que la capacité de la salle est atteinte. Il ouvre ensuite une liste d’attente par ordre d’arrivée des inscriptions.
Afin d’éviter des inscriptions- bouchons, les inscriptions ne sont validées qu’à réception du chèque correspondant. Les remboursements pour absence ne se feront que pour des raisons sérieuses. Le correspondant de secteur est responsable de la confection des tableaux d’arbitrage et de ramassage.
Ce championnat entre en compte dans le classement du Trophée Lorrain et il est qualificatif pour le Championnat de France élite.

2.3 Championnat de Lorraine par paires
C’est un tournoi Open, en 3 manches.
La série de la paire est déterminée par celle du meilleur classé des deux joueurs.
Il ne sera pas accepté de joueur seul.
Les champions de chaque série, ABCD confondues, se verront offrir leur inscription au Championnat de France par paires, dans la mesure où les deux joueurs de chaque paire sont effectivement associés lors de cette compétition.

2.4 Championnat de Lorraine en blitz
C’est un tournoi Open, en 3 manches, ouvert à tous les licenciés du comité K.
Les champions de chaque série, ABCD confondues, se verront offrir leur inscription au Championnat de France de Blitz.

2.5 Championnat de Lorraine par équipes
C’est une compétition couplée avec la phase qualificative des Interclubs Nationaux et donc soumise à l’intégralité du règlement de cette dernière.
En cas d’égalité dans une division, le titre de champion régional sera attribué à l’équipe qui aura le meilleur joueur classé au classement individuel.

2.6 Championnat de Lorraine Vermeils
Il n'y a pas de compétition à proprement parler, ce championnat est confondu avec la finale régionale individuelle et les titres de champions "Vermeil" et "Diamant" sont décernés lors de cette épreuve.

2.7 Championnat de Lorraine Scolaire
C’est une compétition Open, étalée sur une semaine, ouverte à tous les licenciés de moins de 18 ans du comité K.
Chaque secteur devra faire parvenir ses résultats au responsable de la commission Jeunes.
Un titre de champion régional sera décerné au :
- 1er Junior
- 1er Cadet
- 1er Benjamin
- 1er Poussin
- 1er Mini-poussin
A l’issue de ce championnat seuls les joueurs ayant participé à une Phase du Championnat de France et à une épreuve régionale (hormis les joueurs qualifiés d’office) pourront être pressentis pour participer à la finale du championnat de France Scolaires.


3. TROPHEE LORRAIN :

Ce trophée est ouvert à tous les joueurs licenciés du Comité Lorrain.
Il se joue toute la saison sur les différentes épreuves organisées au sein du Comité Lorrain.
Les épreuves retenues pour ce trophée sont :
- les championnats régionaux individuel, Blitz et par équipes
- les championnats départementaux individuel
- les tournois homologués en 3 parties du Comité Lorrain
L’attribution des points est faite sur la base du classement, excluant pour chaque tournoi les joueurs étrangers au Comité Lorrain.

Les championnats départementaux et le championnat régional par équipes sont des épreuves de catégorie I alors que les autres compétitions sont des épreuves de catégorie II.
Le barème d’attribution des points est le suivant :
- épreuves de catégorie I : 1=20 2=15 3=12 4=10 5=8 6=6 7=4 8=3 9=2 10=1
- épreuves de catégorie II : 1=40 2=34 3=30 4=26 5=23 6=20 7=18 8=16 9=14 10=12 11=10 12=9 13=8 14=7 15=6 16=5 17=4 18=3 19=2 20=1

Pour chaque joueur seront comptabilisés les points détenus suivants :
- les points des championnats de Lorraine individuel, Blitz et par équipes
- le résultat du championnat départemental
- les (n-2) meilleurs résultats dans les autres épreuves.

Le joueur totalisant le plus de points à l’issue du dernier tournoi est le vainqueur du Trophée. Les ex-æquo pour la première place sont départagés par :
- la qualité des places obtenues (nombre de 1ères places, puis 2èmes, etc…)
- le classement national (le joueur le moins bien placé étant déclaré vainqueur.


4 MASTERS :

A l’issue de la compétition du Trophée Lorrain, seront qualifiés pour les Masters :
1) les vingt premiers du classement final du Trophée
2) le vainqueur d’une manche du Trophée non qualifié en 1
3) les deux premiers joueurs de chaque série du classement du Trophée (ABCD distinctes) non qualifiés en 1 et 2
4) le vainqueur des Masters de la saison précédente.

Les joueurs forfaits ne seront pas remplacés.
La compétition se déroule sur un samedi (après-midi et soir) en 4 parties originales.
Le classement se fait par addition des places des joueurs à chaque manche, le joueur crédité du plus petit total est déclaré vainqueur.
Les ex-aequo pour la première place au classement général seront départagés par la qualité des places. En cas de nouvelle égalité, ils seront départagés par le cumul des points des 4 manches.
Si l’une des manches se déroule par élimination directe (style partie australienne) elle ne sera pas prise en compte pour le cumul.

Un repas est offert aux compétiteurs et aux organisateurs entre la troisième et quatrième manche.




III. AIDES PECUNIAIRES ET DEFRAIEMENTS DU COMITE LORRAIN

1. AIDES PECUNIERES :

Pour les compétitions suivantes :
- finale du championnat de France Elite,
- championnat du monde Elite,
- finale des Interclubs Nationaux,
- coupe d’Europe Interclubs,
le Comité Lorrain alloue une aide forfaitaire aux joueurs et aux équipes qualifiés dont le montant sera déterminé chaque année en fonction de l’éloignement, du nombre de joueurs qualifiés et du budget.
Pour la finale du championnat de France Individuel, seuls les joueurs ayant participé au championnat régional individuel, en tant que joueur ou arbitre, pourront prétendre à cette aide.


2. DEFRAIEMENTS ARBITRES - RAMASSEURS - TENEURS DE TABLEAUX :

Ne sont concernées que les manifestations organisées par le Comité Lorrain.
Les tarifs sont revus chaque année par le Bureau Directeur.

2.1 Epreuves par centres et championnats
Il s’agit de toutes les compétitions d’ordre national (Phases) ou régional (championnats régionaux et départementaux), à l’exclusion des TH, TRAP et PAP organisés par les clubs.
- Déplacement des arbitres
Le montant du km indemnisé est déterminé lors de l’Assemblée Générale.
Il est souhaitable que les arbitres se déplacent dans un même véhicule. Un arbitre qui véhiculerait un ou plusieurs joueurs sera défrayé, à la condition qu’il ne demande pas de compensation financière aux joueurs transportés.
- Repas des arbitres
N’en tenir compte que pour les compétitions englobant le déjeuner et/ou le dîner.
- Pour les arbitres, ramasseurs et teneurs de tableaux, un défraiement forfaitaire fixé par le bureau directeur, est alloué pour les consommations sur le lieu de la compétition.

2.2 Festival de La Bresse
Le Comité Lorrain prend en charge :
- le déplacement sur la même base qu’au § 2.1
- l’hébergement soit sous forme de location de chalet, soit sous la forme d’un forfait par nuitée fixé par le Comité.

2.3 Festival de Contrexéville
Le Comité Lorrain prend en charge :
- le déplacement sur la même base qu’au § 2.1
- l’hébergement sous la même base qu’au 2.2.
- les repas

2.4 Formation, Animation, Réunion
Lorsqu’un membre du Comité sera chargé d’une séance de formation, d’animation ou convié à une réunion du bureau directeur il sera défrayé sur les mêmes bases exprimées au § 2.1

2.5 Arbitrage de compétitions en dehors de son club d’appartenance
Lorsqu’un club organisateur invitera des arbitres d’autres clubs que le sien il devra couvrir les frais de déplacement et de repas de ces derniers.

2.6 Trésorerie
Tout défraiement d'arbitres, ramasseurs, teneurs de tableau devra faire l'objet d'une fiche de trésorerie en guise de justificatifs. Pour toutes les autres dépenses (location de salle, location de matériels, mise à disposition de personnels techniques, couverture de frais annexes, etc…) les justificatifs pourront prendre la forme de contrat, de factures ou de fiches de trésorerie, ce dernier cas étant réservé à toute prestation assurée par les scrabbleurs eux-mêmes sur des recommandations du prêteur ou loueur.
Tous ces justificatifs devront être envoyés à la trésorière du Comité afin d'être enregistrés dans les comptes.
NB : Pour toutes les compétitions officielles organisées par le Comité Lorrain, font partie des frais d’organisation (à déduire des recettes envoyées au Comité lorrain), les frais d’arbitrage, de ramassage, de tableaux, les frais de location de salle, et l’achat de coupes (pour les championnats départementaux).


3. AIDES AUX CLUBS :

Le Comité lorrain décide chaque année du principe d’une ristourne affectée aux clubs, en fonction de critères qu’il présentera en Assemblée générale. Le montant de cette ristourne dépendra des résultats financiers de l’année écoulée.



IV. ORGANISATION DES TH2 / TRAP / PAP

Chaque club organisant des TH en 2 parties, TRAP et/ou des PAP devra se conformer au règlement de ces épreuves publié dans l’agenda annuel de la fédération.
Chaque TH en 2 parties, ou TRAP doit faire l’objet d’une demande préalable auprès du responsable de secteur qui transmettra au responsable du calendrier.
Un TRAP ne pourra avoir lieu en même temps qu’un TH, 2 TRAP ne pourront coexister qu’avec l’accord express des présidents des clubs organisateurs respectifs, en cas de désaccord entre eux la priorité sera donnée à la demande la plus ancienne.
De même aucune compétition ne pourra avoir lieu le jour de l’Assemblée Générale.
Les redevances TRAP et PAP sont fixées par l’Assemblée Générale ; il n’y a pas de tarif préférentiel jeune (pas de demi tarif).
Pour les PAP en simultané permanent et les TSAP, une redevance fixée par le Comité, sera versée à la trésorerie, en sus de la redevance fédérale. Cette redevance sera payée dès réception de la facture fédérale.



V. ORGANISATION CHAMPIONNAT DE FRANCE DES -18 ans

Le Comité Lorrain prend en charge les frais de déplacement et d’inscription des jeunes, ceux-ci devront s’acquitter des frais d’hébergement.
Afin d’alléger ses frais, le Comité Lorrain organise dans chaque secteur un TRAP annuel en simultané pour les adultes en faveur des jeunes.
Il est souhaitable de faire participer activement les jeunes à l’organisation de cette compétition (arbitrage, ramassage, tableau, etc…).
Les résultats sont centralisés par la personne responsable au sein du bureau de la commission jeunes et les fonds par la trésorière du Comité Lorrain.
Les droits minima d’inscription sont fixés par l’Assemblée Générale.
Il n’y a aucun défraiement d’arbitres et de ramasseurs à cette occasion.
Comme pour tout TRAP, leur inscription au calendrier du Comité Lorrain est obligatoire.



VI. CALENDRIER

Le Comité Lorrain désigne parmi les membres de son bureau une personne chargée de maintenir et de diffuser auprès des responsables de secteur toutes les compétitions inscrites au calendrier.
Ce dispatching est réalisé par Internet à chaque modification dans ce calendrier.
Seules les compétitions inscrites dans ce tableau seront prises en compte en cas de litige.



VII. ARBITRAGE

Chaque responsable de secteur, en accord avec son chargé de formation, propose une liste d’arbitres correcteurs et/ou juges arbitres à l’approbation du comité lors de l’Assemblée Générale.
Dans chaque secteur des formations sont assurées sur les fonctions d’arbitrage et l’utilisation des logiciels et matériels (DUPLITOP, SIGLES, ordinateur).
Le maintien, pour chacun, dans les fonctions d’arbitrage nécessite un certain nombre de parties à assurer dans la saison, en accord avec le responsable du secteur et/ou du responsable de la commission d’arbitrage.



VIII. LICENCES

Chaque club doit envoyer le listing de ses affiliations auprès de la trésorière au plus tard le 31 décembre de l’année début de l’exercice.
Les tarifs des licences adulte et scolaire sont fixés par la Fédération, le Comité Lorrain laissant tomber sa quote-part dans le cadre des scolaires.
Pour mémoire l’âge à considérer est déterminé au 31 décembre de l’année fin d’exercice.



IX. ENVOI DES RESULTATS ET REDEVANCES

- Pour les PAP/TRAP, les résultats (classement, feuilles d’homologation) sont à envoyer à la personne responsable au sein du bureau des TRAP et PAP par courrier ou par mél à DDcoppens@aol.com
pour les TRAP dans la semaine qui suit le tournoi,
pour les PAP une fois par trimestre,
de préférence en format fichiers EXCEL.
La redevance comité devant suivre par courrier (avec le classement papier).

- Pour les épreuves fédérales par centre, les résultats sont à envoyer par mél à DDcoppens@aol.com et, dans la semaine qui suit, la redevance à la trésorière du Comité, accompagnée d'une fiche de trésorerie avec toutes les pièces justificatives des dépenses.
Pour les TH les résultats sont à envoyer à la Fédération et par mél à DDcoppens@aol.com.



X. MANQUEMENTS A LA CHARTE D’ETHIQUE ET SANCTIONS

Les licenciés, les arbitres, les responsables et les dirigeants doivent respecter la Charte d’Ethique de la Fédération.
Tout joueur surpris en flagrant délit de fraude, sera automatiquement et définitivement exclu de la compétition à laquelle il participe(GOA, édition 2004, page 25).
Dans ce cas, et notamment en cas de fraude caractérisée, le dossier est instruit par une commission de 3 membres issus du Comité exécutif (autres que ceux originaires du secteur du présumé fautif).
Dans un délai qui ne dépassera pas un mois, la commission proposera au Comité exécutif un rapport circonstancié, qui sera suivi d’un vote à la majorité absolue, et soumis au présumé fautif.
Celui-ci peut être entendu par la commission, ou bien il peut faire ses observations par écrit. Il peut faire appel de la décision auprès de la Commission nationale d’Ethique, via le Bureau Directeur. L’appel est suspensif.
En cas de résultats d’un joueur aberrants par rapport à ses performances habituelles, le Comité exécutif peut demander à la Fédération de ne pas valider lesdits résultats.
Les sanctions sont l’avertissement, le blâme, la suspension de jeu sur le territoire du Comité pour une période déterminée. Le Comité exécutif se réserve le droit de porter le dossier directement devant la C.N.E. Le retrait de la licence, ainsi que la radiation ne peuvent être prononcés que par le C.N.E..
Toutes ces sanctions peuvent être assorties du sursis.



XI. CAGNOTTE SOLO DU COMITE

La cagnotte solo a pour but de récompenser les auteurs de solos lors des TH en 3 parties minimum, et festivals organisés en Lorraine (exclusion faite des championnats départementaux).
Son montant s'accroît de 0.20 € par joueur et par partie, versés par l'organisateur (club ou Comité) à la trésorière du Comité lorrain.
A chaque partie, l'auteur du premier solo empoche le montant actualisé de la cagnotte.
Si aucun solo n'est constaté, le montant de la cagnotte est remis en jeu lors de la partie suivante, puis sur le tournoi suivant et ainsi de suite.



XII. COMMISSIONS

Le bureau s’entoure d’un certain nombre de commissions décidées par l’AG : Statuts et règlements, Arbitrage, Jeunes et Scolaires, Calendrier, Internet.
Celles-ci sont présidées par un licencié désigné par le Comité directeur, sur proposition de l’AG.

Le Bureau directeur peut créer des commissions :
- pour une durée déterminée, afin d’étudier une question ou d’exécuter une tâche ordonnée.
- à titre permanent, afin d’assurer l’organisation et le fonctionnement d’un secteur d’activité.
La commission doit comporter au moins 3 membres.